Quand il était à la mode dans le pays de parler de fédéralisme, j'ai écrit un article intitulé sur le sujetRC Auto et fédéralisme fiscal.
En pratique, du fait du "Fédéralisme fiscal"les provinces à statut ordinaire pourraient varier la taxe d'assurance RC Auto dans la mesure maximale de 3,5% augmenter ou diminuer par rapport à celle de la 12,5% Prix.
sur le site Internet duMEF vous pouvez consulter la liste des provinces qui ont modifié le taux ci-dessus.
Mais cette année il pourrait y avoir quelque chose de nouveau.
En fait, dans Comité des finances de la Chambre la possibilité de éliminer la taxe provinciale sur la responsabilité automobile. La question nécessitant une réponse immédiate a été présentée par l'Honorable Parlementaire Francesco Saverio Borrelli l' Ministre de l'Économie et des Finances.
L'un d'entre eux a été mentionné dans la proposition Etude de 2019 créé par le Conseil de Contrôle des Assurances (IVASS) che analizzava le componenti fiscali e parafiscali presenti nell’assicurazione della RC Auto ed esaminava il loro trasferimento, revenus égale, dal premio di polizza al consumo di carburante.
Dalla risposta scritta, pubblicata nell’allegato al bollettino in Commission des Finances, si capisce che bisognerà effettuare ulteriori valutazioni per capire se realizzabile nell’ambito di una più generale riforma del sistema impositivo italiano.
Alex Gaetani