L'assurance est dans le Code civil, les règles de base pour sa discipline.
Sont 51 les articles du code civil que parler de l'assurance.
Allant de l'absence 1882 à n 1932 et sont divisés en cinq sections, énumérés ci-dessous:
1. vous êtes exposé à des principes généraux;
2. vous êtes traité assurance non-vie;
3. Il est traité avec l'assurance-vie;
4. est traité comme de la réassurance;
5. contient une disposition finale;
Ainsi, nous voyons ce que le Code civil pour l'assurance.
L'article 1882 c.c.- Concept
L'assurance est un contrat par lequel l'assureur, en faveur du paiement d'une prime, l'assuré est tenu d'exercer des représailles, dans les limites convenues, de blessures résultant d'un accident, ou de payer une somme forfaitaire ou d'une rente à la survenance d'un événement lié à la vie humaine.
Qu'en est-il l'article ci-dessus?
Cette assurance est un contrat;
Que les intervenants impliqués dans le présent contrat sont au moins à première vue, deux: l'assureur et l'assuré;
Cette relation la entre les deux entités est créé sur une part des moyens que l'assuré paie une prime et l'autre que l'assureur s'engage à fournir une gamme de prestations à l'assuré lors de la survenance d'un événement qui est des risques;
C'est en fonction de la nature de l'assurance du risque est divisé en deux catégories:
L'assurance de dommages sinistres résultant de tout dommage;
L'assurance-vie qui couvre retour événements relatifs à la vie humaine, que la survie et la mort;
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