Selon les dernières estimations de Ania (Association des Sociétés d'Assurances) et Aci (Automobile Club italien), en Italie il ya entre 3 et je 4 million de voitures qui circulent sans les voitures de politique Rc.
Du nord au sud, le phénomène est devenu un véritable problème de société. En attendant qu'il arrive à la définition de la mise en place de contrôles informatisés sur la couverture d'assurance, voiture, motos et fourgonnettes (Voir le décret du gouvernement Monti "grandir Italie", que, comme dans beaucoup d'autres cas demeure incomplète ultérieure décrets, normes, dispositions d'exécution, etc), Voyons voir ce qu'il faut faire en cas d'accident avec un véhicule non assuré.
L'institution en charge d'intervenir dans ces cas est le Fonds de garantie pour les victimes de la route (http://www.consap.it/fondi-e-attivita/mondo-assicurativo/fondo-di-garanzia-per-le-vittime-della-strada), créé en 1969, la même année où l'assurance est devenue obligatoire TPL.
Chaque fois qu'un automobiliste paie son assurance RC Cars, une part du montant qui doit être versé au Fonds.
Le taux, maintenant égal à 2,5%, semble appelée à croître dans l'avenir étant donné l'augmentation non seulement des véhicules non assurés, mais aussi l'augmentation du nombre d'incidents de rage au volant, car de ces actes du même Fonds.
Selon la région où vous résidez, le Ivass (Entreprises d'assurance surveillance) Société désigne un délégué pour recevoir le rapport d'accident, doit être envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception, qui énumère toutes les informations possibles pour identifier le véhicule qui a causé l'accident (marque, catégorie, plaque, témoignages, aucune trace de la police, dossiers médicaux en cas de dommages physiques).
Et «alors indispensable d'envoyer une copie à CONSAP (www.consap.it - Via Yser, 14 00198 Rome). Sur ce site vous pouvez trouver plus d'information et voir une liste des sociétés délégués sur votre région.
Alex Gaetani
Pour en savoir plus sur le point sujet les ouvrages suivants: